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Avis 20202315
Mairie de Suresnes
Copie du procès-verbal ou rapport de constatation de nuisances ou du procès-verbal d'infraction...
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Avis 20203073
Mairie d'Albi
Communication des documents se rapportant au bar‐discothèque le « 14-80 » :
1) les arrêtés...
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Avis 20193690
Mairie de Rosières-près-Troyes
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la fête du 29 mai 2019...
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Avis 20193523
Mairie de Manoncourt-en-Woëvre
Communication, dans le cadre de la réalisation du projet de méthanisation de Monsieur X, des...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20183797
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...
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Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
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Avis 20175493
Mairie de Paris
Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...
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Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...
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Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...