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17/05/2019 Cultes Vie Publique

Avis 20184988
Mairie de Strasbourg

Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...

17/05/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Cultes
Avis 20185228
Archevêché de Strasbourg

Communication des conclusions de l'enquête canonique dont il est fait mention dans la décision...

17/05/2019 Incompétence/Privé Vie Publique / Vie Locale Cultes