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Avis 20195137
Association Foncière Pastorale Autorisée de Carpineto
Communication, sous forme numérique de préférence, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20195140
Société publique locale Alpexpo
Communication des éléments préparatoires à la rédaction de la note d'information des...
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Avis 20200787
Conseil régional de Guadeloupe
Communication des documents suivants :
1) la liste des « affaires » relatives aux...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20193145
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication du rapport de la société ORFEOR en date du 10 novembre 2015 concernant...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20191741
Communauté de communes du Pays de Villeneuve en Armagnac Landais
Copie des documents suivants :
1) les délibérations et arrêtés de modification des régies de...
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Avis 20192714
Mairie de Paris
Communication, par courrier électronique sans frais, des documents relatifs au bâtiment des...
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Avis 20193205
Mairie de Wissembourg
Communication des factures, notes de frais, état détaillé (nom, prénom, dates, objet et coût...
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Avis 20193537
Mairie de Reyrieux
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20185860
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre communal...
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Avis 20192541
Mairie de Suippes
Communication des documents suivants :
1) tous les documents permettant de connaître les...
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Avis 20192748
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des éléments suivants :
1) relatifs à l'obligation d'amélioration de la...
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Avis 20192433
Mairie de Lourdes
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20192827
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication de la copie du rapport relatif à l'expérimentation de la certification des comptes...
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Avis 20191605
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication des documents suivants :
1) concernant l'Espace Pincemin :
a) la copie du rapport...
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Avis 20190908
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants :
1)...