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Avis 20185021
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication des documents suivants :
1) la convocation du conseil municipal ayant pour objet...
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Avis 20185093
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, avec indication préalable, le cas échéant,...
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Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
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Avis 20185170
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication de la délibération du conseil municipal de 2017 concernant la création d'un...
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Avis 20185215
Mairie de Bouillargues
Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...
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Avis 20185222
Mairie de Beauvoir-sur-Niort
Communication, par voie électronique, des comptes rendus des séances des conseils municipaux des...
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Avis 20185254
Communauté de communes Bresse et Saône
Consultation des documents suivants :
1) les comptes rendus de réunion de l 'ancienne communauté...
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Avis 20185275
Mairie de Noailhac
Publication en ligne sur le site web de la mairie et communication par courrier électronique des...
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Avis 20191227
Mairie de Poiseux
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal daté du 18 janvier 2019.
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Avis 20192980
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise
Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...
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Avis 20183306
Mairie de Biarritz
Copie, par voie postale, de l'arrêté municipal affectant le stationnement rue de Helder, entre...