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Avis 20211008
Mairie de Carquefou
Copie de l'étude qui avait été demandée par la maire de Carquefou en 2017 à Nantes Métropole...
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Avis 20212332
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Communication, par voie postale ou électronique, d'une copie de l’ensemble des délibérations...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
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Avis 20210795
Mairie de Saint-Pierre (97410)
Communication, de préférence par voie électronique, de toutes les délibérations du conseil...
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Avis 20204435
Mairie de Meylan
A - communication des documents suivants :
1) les pages premières d'ouverture de chacun des...
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Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
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Avis 20204615
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication de la copie des délibérations en date du 8 décembre 1989 et du 19 octobre 1990 du...
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Avis 20205029
Mairie de Merten
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du procès-verbal de la séance du...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205279
Mairie de Salies-du-Salat
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables du 1er au 31 août 2020...
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Avis 20205287
Mairie d'Aiglun (06)
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune avec factures détaillées de...
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Avis 20205399
Mairie de Mélicourt
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté...
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Avis 20205433
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal ou la décision...
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Avis 20205516
Mairie d'Orsans
Communication, par courriel ou par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20205520
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation avec remise de copies, du recueil et de l’ensemble des arrêtés municipaux depuis le...
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Avis 20205538
Mairie de Lévignacq
Communication, par courriel, depuis l'élection du maire, des documents suivants, affichés et...
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Avis 20205635
Mairie de Saint-Jean-sur-Mayenne
Communication, par courriel, du règlement intérieur du conseil municipal adopté à la majorité...