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Avis 20154974
Syndicat intercommunal de cylindrage
Copie des documents suivants :
1) les statuts du Syndicat intercommunal de cylindrage ;
2) la...
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Avis 20155064
Ministère de l'intérieur
Communication des circulaires précisant les modalités d'application des dispositions de la loi...
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Conseil 20155079
Secrétariat d'État chargé du Numérique
Avis sur le projet de loi pour une République Numérique.
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Avis 20155083
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie des documents suivants :
1) la décision rendant exécutoire la délibération du conseil...
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Avis 20155297
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des actes portant délégation de signature pour les...
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Avis 20155161
Mairie de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) l'extrait de la délibération du 19 juillet 2015...
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Avis 20155193
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication des 2 procès-verbaux des deux dernières séances du conseil municipal de...
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Avis 20155207
Mairie de Grasse
Communication, de préférence par courrier électronique ou par courrier postal, des documents...
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Avis 20155212
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'arrêté municipal, pris en avril 2014, portant délégation de Madame X.
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20155276
Mairie de Najac
Consultation des archives de la commune de Villevayre datant de 1900 environ.
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Avis 20155388
Mairie du Sauze-du-Lac
Copie des demandes de subventions 2014 et 2015 concernant l'Association communale de chasse...
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Conseil 20155389
Mairie de Séné
Caractère communicable d'un arrêté municipal pour une licence de taxi, sachant que celui-ci...
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Avis 20155439
Mairie de Saint-Rabier
Copie des documents suivants :
1) les pages du cahier des délibérations avec les signatures des...
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Avis 20155442
Mairie de Sainte-Agathe-la-Bouteresse
Communication des documents suivants :
1) les budgets et les comptes de la commune pour les...
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Avis 20155450
Mairie de Saint-Lunaire
Copie des documents suivants relatifs au coût global supporté par la commune de Saint-Lunaire,...
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Avis 20155452
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Consultation des documents suivants se rapportant à l'élection municipale de...
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Avis 20155492
Mairie d'Orly
Communication d'une copie de la publication sur les panneaux d'affichage communaux de la...
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Avis 20155511
Mairie de Courmelles
Copie, par courriel, de documents relatifs à la séance du conseil municipal du 24 septembre 2015...
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Avis 20155522
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...