-
Avis 20195584
Mairie de Lille
Communication du courrier de Madame la maire X adressé à Monsieur X, alors ministre de...
-
Avis 20195708
Mairie de Messimy-sur-Saône
Consultation ou copie des notes juridiques suivantes, établies pour la commune par :
1) le...
-
Avis 20195797
Mairie de Douai
Copie des délibérations ou des accréditations fixant le cadre d'utilisation des véhicules immatriculés X.
-
Avis 20195941
Mairie d'Arles
Copie des documents suivants concernant les manifestations musicales nocturnes, les nuits des...
-
Avis 20195945
Mairie de Châteauneuf-Villevieille
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d’amortissement des emprunts avec le...
-
Avis 20195952
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication de l'ensemble des documents relatifs à l'étude urbaine prospective, en trois...
-
Avis 20195961
Mairie de Tracy-le-Val
Communication du rapport établi par Monsieur X, agent de la police rurale de la commune, lu lors...
-
Avis 20195971
Mairie de Villecresnes
Communication de l’intégralité des délibérations du conseil municipal du 20 décembre 1989.
-
Avis 20196016
Mairie d'Orgon
Communication de la copie des comptes rendus des conseils municipaux des mois de juin à novembre 2019.
-
Avis 20196146
Mairie de Vaucresson
Copie de la facture d’impression de la brochure distribuée fin août 2019 dans les foyers...
-
Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique :
1) des listes...
-
Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
-
Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) la convention de...
-
Avis 20193672
Mairie de Belle-Eglise
Copie des documents suivants, relatifs à la mise en comptabilité du PLU de la commune avec une...
-
Avis 20193791
Mairie de Bellefontaine (972)
Copie, à ses frais, de la délibération relative à la protection fonctionnelle accordée au maire...
-
Avis 20193839
Conseil régional du Grand Est
Communication, par voie électronique de préférence ou, à défaut, par voie postale à ses frais,...
-
Avis 20193880
Mairie de Labessette
Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au conseil municipal...
-
Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...
-
Avis 20193922
Mairie de Montgaillard-Lauragais
Communications des délibérations et comptes rendus du conseil municipal pour la période...
-
Avis 20193948
Préfecture de l'Aisne
Communication de la liste électorale de la commune d'Autreppes.