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Avis 20194021
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20194066
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication des léments suivants :
1) « l'état du personnel figurant à l'annexe du budget...
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Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise
Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.
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Avis 20194231
Mairie de Vailly
Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
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Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...
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Avis 20194266
Mairie des Mages
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20194349
Conseil départemental du Tarn
Communication des documents suivants :
1) l'estimation par le service des domaines de la...
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Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
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Avis 20194529
Mairie de Rouffiac-Tolosan
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants depuis mars 2014 :
1) les...
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Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
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Avis 20195027
Mairie de Gidy
Communication des documents suivants :
1) la dernière délibération du conseil municipal portant...
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Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...
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Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
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Avis 20194087
Mairie de la Neuveville-sous-Montfort
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, lors de la permanence des adjoints les...
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Avis 20194360
Mairie d'Esnandes
Copie du procès-verbal de la délibération du conseil municipal en date du 6 mars 2019.
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Avis 20195205
Mairie de Saint-Jean-le-Blanc
Copie des documents suivants :
1) l’assignation reçue par la mairie ;
2) l’intégralité de la...
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Avis 20185226
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) les carnets de bord des anciens et actuels véhicules...
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Avis 20185534
Mairie de Nanterre
Communication des documents suivants :
1) le constat de visite dressé à la suite du déplacement...
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Avis 20186168
Mairie de Belleneuve
Communication, à propos du projet « Totem » destiné à embellir l’entrée de la commune de...
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Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.