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Conseil 20190879
Mairie de Messanges
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'extrait du registre des délibérations du...
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Avis 20184312
Mairie de Saline
Communication par courrier ou par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
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Avis 20184722
Mairie de Lyon
Communication de la liste des 600 invités à la réception à l'Hôtel de Ville du 2 juin 2016, sous...
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Avis 20185155
Mairie de Veckring
Communication de l'ensemble des documents qui ont permis de prendre les délibérations suivantes...
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Avis 20192118
Mairie de Bouillante
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat passé avec...
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Avis 20192201
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Communication du résultat de la mission d'expertise sur les dépenses d'impression des candidats...
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Avis 20192298
Mairie de Villecresnes
Communication de la copie des résultats, en données brutes, du « questionnaire 2019-2020, Vos...
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Avis 20192678
Mairie de Frénois
Communication, par consultation sur place, du livre de réservation de location de la salle des fêtes.
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Avis 20190717
Maison de l’Emploi et de la Formation du Saint-Quentinois
Communication des comptes rendus des conseils d’administrations depuis l’année 2008.
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Avis 20192888
Mairie de Brignoles
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20193027
Conseil constitutionnel
Communication des documents suivants concernant le régime indemnitaire des membres du Conseil...
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Avis 20185631
Mairie d'Espéraza
Communication des pièces suivantes relatives au caveau familial de la concession X n°X du...
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Avis 20185804
Mairie de Veckring
Communication des documents suivants :
1 ) la preuve des absences excusées avec leur motif, des...
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Avis 20190169
Mairie de Vernou-sur-Brenne
Communication, par voie électronique, des documents suivants, concernant le cirque avec animaux...
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Avis 20193565
Premier ministre
Communication, sous format électronique par courriel, des documents relatifs à la préparation du...
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Avis 20195007
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication de la copie des documents relatifs à l'inhumation, le X, puis à l'exhumation, le...
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Avis 20193402
Mairie de Saint-Germain-Laprade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la fiche de paie portant indemnité de...
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Avis 20193435
Conseil constitutionnel
Communication des documents et éléments suivants :
1) la liste des membres du Conseil qui ont...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...