-
Avis 20200351
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication de l'ensemble des documents conservés aux archives municipales relatifs au dossier...
-
Avis 20200447
Mairie de Salses-le-Château
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants,...
-
Avis 20200524
Mairie de Saint-Félicien
Communication des documents suivants :
1) par consultation :
a) le budget communal et les...
-
Avis 20200575
Mairie de Migennes
Communication des documents relatifs à la cérémonie des vœux 2019 et 2020 :
1) la copie du film...
-
Avis 20200636
Mairie de Chesny
Copie des documents suivants :
1) la convention de mise à disposition de la salle des fêtes à...
-
Avis 20200659
Ploërmel Communauté
Communication des documents suivants :
1) les budgets votés et réalisés pour les années 2017,...
-
Avis 20200660
Préfecture de l'Hérault
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
-
Avis 20200841
Mairie de Cilaos
Copie des documents suivants :
1) les factures payées par la commune aux sociétés suivantes sur...
-
Avis 20200852
Mairie de Saint-Saviol
Copie, sur cédérom, des documents relatifs aux budgets de la commune ainsi que des comptes...
-
Avis 20200878
Mairie de Festieux
Copie des documents relatifs à son ancien mandat de conseiller municipal :
1) la délibération...
-
Avis 20200938
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication des rapports, des documents de travail et des comptes rendus relatifs à la...
-
Avis 20201095
Mairie de Bezolles
Consultation sur place, sur rendez- vous, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20201180
Mairie de la Chapelle-la-Reine
Consultation et copie des comptes rendus des conseils municipaux des années 1974, 1975 et 1976.
-
Avis 20201222
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des procès-verbaux des réunions du conseil municipal.