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Avis 20182110
Tours Métropole Val de Loire
Communication des comptes rendus des réunions du bureau et du conseil métropolitains depuis janvier 2017.
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Avis 20182197
Territoire vallée-sud grand Paris
Communication des documents suivants :
1) la décision de 2008 transférant le syndicat...
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Avis 20183894
Mairie du Barcarès
Copie par courriel du procès-verbal des délibérations prises par le conseil municipal du 28...
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Avis 20183898
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie, par courrier, des documents suivants, relatifs à la vente de la Section du Bois à la GAEC...
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Avis 20184088
Mairie de Geispolsheim
Communication de la composition du conseil d'administration du centre communal d'action sociale...
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Avis 20184249
Mairie d'Uchaud
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les deux...
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Avis 20184352
Mairie d'Avignon
Communication par courriel des documents suivants :
1) l'arrêté municipal prévoyant la mise en...
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Avis 20181867
Mairie de Jullouville
Communication du mandat accordé au maire, par les propriétaires des parcelles de la résidence...
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Avis 20182136
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
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Avis 20182395
Mairie d'Estagel
Communication, en qualité de conseiller municipal, de l’ensemble des décisions prises par le...
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Avis 20182411
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Consultation des registres des délibérations des cinq dernières années.
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Avis 20182617
Mairie de Forcalqueiret
Communication de l'arrêté de délégation concernant deux nouveaux adjoints élus le 13 mars 2018.
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Avis 20182620
Mairie de Secheras
Communication des documents suivants :
1) les budgets de la commune pour les années 2015 - 2016...
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Avis 20182654
Mairie de Wasquehal
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du carnet de bord du véhicule 3008...
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Avis 20182690
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication du rapport d'activités du conseil de développement pour l'année 2017.
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Avis 20182714
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'état des travaux réalisés par les membres de la commission consultative des services...
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Avis 20182774
Mairie de Nantes
Communication des documents synthétisant les éléments suivants :
1) les actions de formation des...
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Avis 20182775
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication de l'ensemble des éléments relatifs à l’autorisation donnée au ministère des...
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Avis 20183096
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des pièces relatives au sondage portant...
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Avis 20183154
Mairie de Forest-l'Abbaye
Communication des délibérations suivantes relatives au réaménagement de la voirie au-devant de...