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Avis 20212391
Mairie d'Albiez-Montrond
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, des documents suivants :
1) les...
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Conseil 20212401
Préfecture de la Haute-Loire
Caractère communicable, au maire de la commune où résidait le défunt, du laissez passer mortuaire.
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Avis 20212463
Mairie de Paris
Communication d'une copie électronique des conventions signées entre la mairie et le CROUS sur...
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Avis 20212504
Mairie de Mérial
Copie des documents suivants :
1) la délibération du 19 novembre 2014 relative au tarif de l'eau...
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Avis 20204339
Mairie d'Evreux
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents relatifs à la création d'un local...
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Avis 20204435
Mairie de Meylan
A - communication des documents suivants :
1) les pages premières d'ouverture de chacun des...
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Avis 20204437
Mairie de Merten
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, au format papier, à retirer sur...
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Avis 20204487
Mairie d'Artemare
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des documents suivants, produits ou...
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Avis 20204490
Mairie de Milly-la-Forêt
Copie, de façon dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des agents...
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Avis 20204517
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication d'une copie des procès-verbaux du conseil municipal du 30 septembre 2020.
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Avis 20204569
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)
Copie, de préférence au format numérique, de la convention « AMEL » conclue entre le département...
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Avis 20204615
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer
Communication de la copie des délibérations en date du 8 décembre 1989 et du 19 octobre 1990 du...
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Avis 20204750
Mairie de Mailhac-sur-Benaize
Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des dix dernières délibérations...
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Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération de la commune...
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Avis 20205029
Mairie de Merten
Communication, par voie postale ou par courrier électronique, du procès-verbal de la séance du...
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Avis 20205047
Mairie de Festubert
Communication des documents suivants :
1) par consultation en mairie et non par envoi de copies...
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Avis 20205157
Mairie de Davenescourt
Copie des documents suivants relatifs à l'inondation de son bâtiment agricole situé en bas de la...
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Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...
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Avis 20205234
Mairie de Septeuil
Communication, si possible par voie numérique sous support dématérialisé, de la copie des...
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Avis 20205241
Mairie de Saint-Etienne-Vallée-Française
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :...