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Liste électorale Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20171001
Mairie de Lyon

Copie par voie électronique de la liste électorale de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20175535
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20172441
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication, par voie électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

19/10/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20172796
Mairie de Noisy-le-Grand

Communication, par voie électronique, de l'intégralité de la liste électorale de Noisy-le-Grand.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20174211
Mairie de Magny-en-Vexin

Copie du procès-verbal du premier tour du scrutin de l'élection présidentielle de 2017.

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20173206
Mairie de Saint-Genest-Lerpt

Copie de la liste électorale de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20182138
Préfecture de l'Oise

Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20182612
Préfecture de La Réunion

Communication des listes électorales départementales par le biais de la plateforme dédiée du...

11/10/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20176208
Mairie d'Amboise

Copie, par voie électronique et sans frais, de la liste des électeurs de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180175
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180440
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Communication, sur clé USB, des listes électorales du département de Meurthe-et-Moselle.

19/04/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20190693
Conseil départemental du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité de la liste électorale du département...

18/07/2019 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Défavorable/Abusive Vie Publique / Vie Locale Liste électorale Territoriale Effectif
Avis 20192159
Préfecture du Tarn

Communication des listes électorales du département.

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20194165
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm

Communication des documents suivants : 1) le dossier de 10 pages, extrait du répertoire...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20196157
Mairie de La Bastide-d'Engras

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, sous forme numérique : 1) des listes...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20192920
Mairie de Stains

Communication, au format excel, en sa qualité de conseiller municipal, du fichier des électeurs...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20202079
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20202322
Mairie de La Rochelle (17)

Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20211971
Préfecture des Yvelines

Communication des listes électorales des communes du département des Yvelines.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale