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31/08/2019 Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20185489
Grenoble-Alpes Métropole

Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185501
La Poste

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'intégralité des échanges écrits...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185636
Mairie de Saint-André (974)

Communication des documents relatifs au projet de rénovation (ou de réhabilitation) du « parc du...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185827
Mairie de Saulxures-lès-Nancy

Communication de la décision de refus de raccordement des bâtiments appartenant à sa cliente au...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20184061
Mairie de Mandagout

Copie, au format papier, à ses frais, des documents suivants : 1) le procès-verbal de séance du...

31/08/2019 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20184661
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication de l'arrêté municipal annuel autorisant la baignade dans le plan d'eau communal...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185170
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication de la délibération du conseil municipal de 2017 concernant la création d'un...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185215
Mairie de Bouillargues

Communication, par courrier électronique au format PDF, d'un extrait du recueil des actes...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20192980
Syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l'agglomération grenobloise

Communication des documents suivants, relatifs à un changement du plan de circulation de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019