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Avis 20193280
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication des documents ayant servi à répartir les durées d’émission pour les européennes...
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Avis 20193512
Conseil régional d'Occitanie
Communication, sous toute forme dématérialisée, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20193921
Mairie de Triel-sur-Seine
Communication sous format pdf et par courrier électronique de l'arrêté de protection des...
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Avis 20194134
Communauté de communes du pays de Falaise
Communication du compte-rendu du conseil communautaire du 16 mai 2019.
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Avis 20194526
Mairie de l'Escarène
Communication des documents suivants :
1) la délibération actant les travaux en régie réalisés...
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Avis 20194739
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, de l'ensemble des rapports d'audit émis par...
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Avis 20195156
Mairie de Garéoult
Copie de l’étude réalisée par le bureau X en date du 27 novembre 2018 visée dans la délibération...
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Avis 20195667
Mairie de Couches
Communication des comptes rendus des conseils municipaux depuis mars 2014 jusqu'à juillet 2018.
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Avis 20192685
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication du contrat de mixité sociale adopté par la commune pour la période 2014-2016.
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Avis 20193178
Préfecture du Var
Communication de l'arrêté préfectoral pris le 27 décembre 2018 concernant la Communauté...
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Avis 20193201
Communauté de communes Chinon Vienne et Loire
Communication, sous forme numérique de préférence ou, à défaut, sous forme papier, en sa qualité...