Recherche - CADA

15/09/2018 Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20180664
Mairie de Mouhers

Communication des documents suivants : 1) le permis de construire ou de changement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Permis de construire
Avis 20180706
Mairie de Lunel

Communication des documents suivants relatifs à la commune : 1) la délibération du conseil...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Installations classées Spectacle
Avis 20180765
Mairie des Aires

Consultation des documents suivants : 1) les délibérations de 2010 à 2014 ; 2) les factures de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181103
Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines

Communication des documents relatifs à la composition détaillée des matières utilisées pour la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181192
Mairie de Faverges-Seythenex

Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, par courrier électronique ou par...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181305
Communauté d'agglomération Tours métropole Val de Loire

Communication, par courrier électronique : 1) de l'intégralité des documents encadrant le 1er...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Spectacle
Avis 20182225
Mairie de Calais

Copie des conventions d’occupation de la salle du Minck par le Syndicat Maritime Nord pour...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole

Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180115
Mairie de Valence

Copie des documents suivants, relatifs au sondage portant sur la notoriété du maire et son...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180175
Préfecture de Meurthe-et-Moselle

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20180246
Agence Parisienne du Climat

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20180306
Mairie de Beauvoir-sur-Niort

Communication des comptes rendus des réunions du conseil municipal du 2 et 30 novembre 2017.

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20180465
Mairie de Savigny-sur-Orge

Copie, par voie dématérialisée, de l'arrêté, pris le 11 décembre 2017 et publié le 14 décembre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale