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Avis 20210916
Mairie d'Aurec-sur-Loire
Communication, par voie électronique, du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020.
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Avis 20210948
Mairie de Lorette
Communication, en tant que conseiller municipal, des documents suivants pour les années 2019,...
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Avis 20210979
Mairie de Compiègne
Communication, en tant que conseiller municipal, de la consultation juridique citée à l'appui de...
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Avis 20211010
Mairie de Mirabeau
Copie des comptes rendus des conseils municipaux, depuis septembre 2016, et des délibérations prises.
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Avis 20211278
Mairie de Melun
Communication d'une copie du rapport de visite de la ville au domicile de l'intéressé, le 13...
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Avis 20211380
Mairie de Mèze
Communication des documents suivants :
1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
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Avis 20211395
Mairie de Narbonne
Communication des documents suivants :
1) par publication, le registre public d'accessibilité...
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Avis 20211409
Mairie de Chef-Boutonne
Communication de l'acte de concession originel relatif à la tombe familiale de ses...
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Avis 20211427
Mairie de Château-Renault
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...
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Avis 20211493
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers échangés au titre du...
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Avis 20211546
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale, par courrier électronique, de tous les courriers reçus et envoyés avec la...
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Avis 20211686
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) les statuts à jour de l'EPT Est-Ensemble Grand Paris...
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Avis 20211840
Premier ministre
Communication des documents suivants, relatifs aux déclarations d’intérêts devant être...
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Avis 20211890
Mairie de Basly
Communication, sur papier, des documents suivants :
1) les comptes rendus en version intégrale...
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Avis 20211922
Mairie de Nîmes
Communication du protocole transactionnel de l'indemnisation signée avec Madame X faisant suite...
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Avis 20211970
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 1er décembre 2020.
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Avis 20211971
Préfecture des Yvelines
Communication des listes électorales des communes du département des Yvelines.
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Avis 20205290
Mairie de Toulon
Consultation sur place, avec prises de photographies et de notes, du registre des procurations...
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Avis 20205294
Mairie d'Estavar
Copie, par voie dématérialisée, des délibérations prises par le conseil municipal concernant...
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Avis 20205528
Mairie de Terre-de-Bas
Communication, par voie postale, de la délibération du conseil municipal en date du 29 juillet 2020.