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Avis 20155388
Mairie du Sauze-du-Lac
Copie des demandes de subventions 2014 et 2015 concernant l'Association communale de chasse...
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Conseil 20155389
Mairie de Séné
Caractère communicable d'un arrêté municipal pour une licence de taxi, sachant que celui-ci...
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Avis 20155439
Mairie de Saint-Rabier
Copie des documents suivants :
1) les pages du cahier des délibérations avec les signatures des...
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Avis 20155442
Mairie de Sainte-Agathe-la-Bouteresse
Communication des documents suivants :
1) les budgets et les comptes de la commune pour les...
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Avis 20155450
Mairie de Saint-Lunaire
Copie des documents suivants relatifs au coût global supporté par la commune de Saint-Lunaire,...
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Avis 20155452
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Consultation des documents suivants se rapportant à l'élection municipale de...
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Avis 20155492
Mairie d'Orly
Communication d'une copie de la publication sur les panneaux d'affichage communaux de la...
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Avis 20155511
Mairie de Courmelles
Copie, par courriel, de documents relatifs à la séance du conseil municipal du 24 septembre 2015...
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Avis 20155522
Mairie de Choisy-le-Roi
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155525
Mairie de Villiers-sur-Marne
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155526
Mairie de Villemomble
Communication d'une copie du recueil des actes administratifs portant publication de la...
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Avis 20155527
Mairie de Saint-Laurent-de-Jourdes
Demande de délivrance d'une copie, et non de consultation sur place en mairie, de l'ensemble des...
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Conseil 20155540
Mairie de Tourtouse
Caractère communicable à un administré des documents suivants, relatifs au décès de ses parents...
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Conseil 20155563
Communauté des communes du Serrois
- caractère communicable des documents suivants :
1) la convention locale de relais services...
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Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
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Avis 20155572
Mairie de Sallèles-d'Aude
Copie des délibérations des conseils d'administration du centre communal d'action social (CCAS)...
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Avis 20155613
Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du président du conseil départemental portant...
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Avis 20155628
Mairie d'Amiens
Communication de la méthodologie et des résultats de l'étude menée sur la notoriété du maire, de...