Recherche - CADA

30/04/2021 Vie Publique Sans objet/Communiqué

Avis 20211278
Mairie de Melun

Communication d'une copie du rapport de visite de la ville au domicile de l'intéressé, le 13...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211380
Mairie de Mèze

Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20211427
Mairie de Château-Renault

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents relatifs à deux emplois de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Marché public
Avis 20211493
Préfecture de la Haute-Savoie

Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des courriers échangés au titre du...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211686
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris

Communication des documents suivants : 1) les statuts à jour de l'EPT Est-Ensemble Grand Paris...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20211840
Premier ministre

Communication des documents suivants, relatifs aux déclarations d’intérêts devant être...

30/04/2021 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Action du gouvernement
Avis 20211971
Préfecture des Yvelines

Communication des listes électorales des communes du département des Yvelines.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20205290
Mairie de Toulon

Consultation sur place, avec prises de photographies et de notes, du registre des procurations...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20205294
Mairie d'Estavar

Copie, par voie dématérialisée, des délibérations prises par le conseil municipal concernant...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20205648
Mairie de Jaulgonne

Copie numérique, de préférence au format PDF, de la liste électorale de la commune.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Avis 20210656
Communauté de communes des Pyrénées Audoises

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les comptes rendus des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale
Avis 20210726
Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne

Communication, en sa qualité d'agriculteur, de propriétaire et de membre de l'association...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Surfaces agricoles Association fondation
Avis 20210759
Mairie d'Aulnay-sous-Bois

Consultation de l'intégralité de la liste électorale.

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale