-
Avis 20201395
Mairie de Thorame-Basse
Communication, par voie électronique sous format PDF ou PNG, du registre des procurations...
-
Avis 20201409
Mairie de Verton
Copie de la délibération relative à la participation pour voirie et travaux (PVR) pour financer...
-
Avis 20201526
Mairie de La Cauchie
Communication de l'intégralité des éléments inclus dans le dossier annexé à sa demande de permis...
-
Avis 20201557
Conseil départemental de la Dordogne
Communication de la copie des délibérations relatives à la protection fonctionnelle des élus...
-
Avis 20201569
Préfecture de police de Paris
Communication des procès-verbaux d'infraction ainsi que toutes les autorisations de fermeture de...
-
Avis 20201738
Mairie de Nothalten
Communication de la copie de l’intégralité du dossier relatif aux portails de l’école des vignes...
-
Avis 20201747
Mairie de Puy-Saint-Pierre
Communication de toutes les décisions du maire (ainsi que les copies des contrats de location et...
-
Avis 20201757
Mairie de Marcelcave
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2019 (résultat comptable de l’année)...
-
Avis 20201781
Communauté de communes Avre Luce Noye
Communication de la copie de la délibération du bureau du 13 janvier 2020, citée dans un article...
-
Avis 20201825
Préfecture du Finistère
Communication de la copie des documents suivants :
1) le budget primitif de 1982 de...
-
Avis 20201907
Mairie de Lourches
Copie de la délibération du conseil municipal du 12 avril 2016 supprimant l'éclairage public sur...
-
Avis 20201959
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés par lesquels le maire a délégué aux adjoints et...
-
Avis 20201983
Mairie de Morigny-Champigny
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au legs fait par X à la municipalité.
-
Avis 20202079
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
-
Avis 20202082
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication des arrêtés de délégation ou de pouvoirs des membres de la municipalité, sur la...
-
Avis 20202083
Mairie de Campagne
Consultation des pièces comptables liées aux travaux d' électricité de son logement en 2010.
-
Avis 20202144
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication d’une copie du compte-rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2019.
-
Avis 20202171
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) le grand livre des écritures comptables 2020 de la...
-
Avis 20202201
Mairie de Thorame-Basse
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de préférence sous forme dématérialisée...
-
Avis 20202210
Mairie de Beausoleil
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convention signée, relative à l'occupation...