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Avis 20215871
Communauté de communes du Thouarsais
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, du règlement intérieur en vigueur...
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Avis 20216535
Présidence de la République
Copie, par voie postale, de l'ensemble des courriers qu'elle a adressés à la Présidence de la République.
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Avis 20215385
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique à défaut par courrier postal, des règlements et /ou...
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Avis 20214725
Mairie de Champhol
Communication de la copie des enregistrements audio et vidéo des conseils municipaux du 4 juin...
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Avis 20214875
Mairie de Salies-du-Salat
Communication des documents suivants :
1) concernant le CCAS de la commune et le CCAS Les...
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Avis 20214985
Mairie de Port-Bail
Communication de la copie de la convention signée entre la société publique d'exploitation...
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Avis 20212537
Mairie de Tourrette-Levens
Communication des documents suivants :
1) les demandes de subventions des associations ;
2) les...
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Avis 20214010
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)
Communication, par courriel, en sa qualité de X, des documents suivants relatifs au...
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Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213409
Mairie de Bondy
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20213493
Syndicat intercommunal des trois vallées
Copie, au format papier, des documents suivants :
1) la délibération de l'année 2021 sur...
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Avis 20213505
Conseil régional d'Occitanie
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
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Avis 20213724
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213727
Conseil régional de la Région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants relatifs à la conduite des politiques publiques par...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20213084
Mairie de Beauvais
Communication des documents relatifs à l'exhumation de son père, Monsieur X :
1) l'autorisation...
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Avis 20213167
Mairie de Queyrac
Copie, au format papier, par courrier postal, en sa qualité de conseillère municipale, des...
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Avis 20213290
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)
Copie, au format papier, de toutes les pièces, y compris les annexes, relatives au compte de...
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Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...
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Avis 20212218
Mairie de Bourgvallées
Communication des caractéristiques des ampoules « LED » que la municipalité a commandées pour...