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Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand
Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.
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Avis 20154538
Mairie de Luri
Copie des documents suivants :
1) le cahier minute du conseil municipal du vendredi 17 juillet...
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Avis 20154566
Mairie de Chenoise
Copie du procès-verbal relatif au stationnement de leur véhicule qui aurait été établi le 21 juin 2015.
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Avis 20154573
Mairie d'Etampes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des véhicules de fonction et de...
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Avis 20154334
Mairie de Salernes
Copie du procès-verbal de constat dressé par le chef de la police municipale à la suite de sa...
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Avis 20154342
Mairie de Puget-Ville
Copie de l'intégralité du procès-verbal de constat établi à sa demande par Monsieur X, chef de...
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Avis 20154404
Mairie de La Guérinière
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du camping municipal sous la forme d'une...
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Avis 20154423
Mairie de Castelculier
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique présenté par l'entreprise X (arrêté...