-
Avis 20164192
Mairie de Noceta
Copie des documents suivants :
1) le courrier par lequel un tiers s'est portée acquéreur en 2008...
-
Avis 20155568
Communauté de communes Cœur de Chartreuse
Communication des documents suivants :
1) la liste des personnels précisant pour chacun son...
-
Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
-
Avis 20154407
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) les trois devis relatifs à l'achat du minibus du CCAS ;
2) les...
-
Avis 20176142
Mairie de Tarnos
Communication, sur support numérique type clé USB fournie, des documents suivants concernant des...
-
Avis 20194141
Mairie de Labourgade
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
-
Avis 20194142
Mairie de Cordes-Tolosannes
Communication de tous les documents relatifs à la mise en place du projet privé éolien sur la...
-
Avis 20192958
Mairie de Baillargues
Communication des documents suivants relatifs à la manifestation « Labour est dans le pré » le...
-
Avis 20210245
Office public de l'habitat Sète Thau Habitat
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les livres comptables de la...