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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
31/12/2017
Marché public
Budgets et comptes
Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172964
Mairie de Barre-des-Cévènes
Communication, en leur qualité de conseillères municipales, des documents suivants : 1) les...
31/12/2017
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Irrecevable/Imprécise
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes
Marché public