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Avis 20171832
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du vice-président du...
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Avis 20171833
Conseil départemental de l'Essonne
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du vice-président du...
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Avis 20171834
Métropole du Grand Paris
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du conseiller...
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Avis 20171986
Mairie de Givors
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la fonction...
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Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
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Avis 20170856
Mairie de Bordeaux
Copie du dossier de demande et de permis de construire du caveau familial ayant pour référence...
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Avis 20170860
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication du bulletin d'indemnité mensuel du maire, Monsieur X, pour le mois de décembre 2016.
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Avis 20170949
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 97)
Copie de documents relatifs à la création de la Chambre de commerce et d'industrie des Iles de...
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Avis 20170974
Mairie de Toulouse
Copie du contrat conclu avec le service des pompes funèbres de la commune relatif aux modalités...
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Avis 20171004
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie de la promesse d'échange de parcelles entre Monsieur X et la commune à la suite de la...
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Avis 20171075
Mairie de Paris
Communication des accords suivants passés entre Emmaüs Solidarité, la mairie de Paris et les...
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Avis 20171182
Mairie de Kerbach
Copie de l'ensemble des arrêtés municipaux et actes administratifs signés par le maire depuis...
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Avis 20171321
Conseil citoyen du Quartier de Grand Vaux (91)
Communication des documents relatifs au règlement et au fonctionnement du conseil citoyen,...
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Avis 20171343
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la convention conclue entre la commune et le conseil départemental, concernant la...