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Avis 20215939
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par courrier électronique, ou le cas échéant, par consultation sur place, en sa...
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Avis 20215454
Collectivité territoriale de Corse
Communication des décisions favorables et/ou défavorables opposées aux demandes de monsieur X et...
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Avis 20214775
Mairie de La Chapelle-Moulière
Communication des documents suivants :
1) le rapport de la communauté de communes Vienne et...
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Avis 20214142
Mairie de Coin-lès-Cuvry
Communication du courrier relatif à une subvention que la région Grand Est lui a accordée,...
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Avis 20214203
Mairie de Saulx-Marchais
Communication, en attente de la remise en état du terrain et du recouvrement des astreintes, à...
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Avis 20213309
Mairie de Nice
Communication d'un courrier émanant de la mairie ayant motivé l’intervention du Docteur X
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20202315
Mairie de Suresnes
Copie du procès-verbal ou rapport de constatation de nuisances ou du procès-verbal d'infraction...
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Avis 20202423
Préfecture de la Moselle
Communication d'une copie des documents relatifs à l'analyse et aux conclusions du contrôle à...
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Avis 20202789
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les délibérations du...
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Avis 20202893
Mairie du Tampon
Consultation et communication, en sa qualité de conseillère municipale et communautaire, des...
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Avis 20202894
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Consultation et communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents...
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Avis 20202268
Eurométropole de Strasbourg
Communication des documents relatifs à l'occupation du domaine public de la ville de Strasbourg...
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Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
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Avis 20194279
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES)
Copie de l'intégralité des documents, quelle qu'en soit la forme, ayant fondé la décision de...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20190688
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication d'une copie du rapport de visite de Monsieur X (conseiller municipal) au SIRM,...
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Avis 20190717
Maison de l’Emploi et de la Formation du Saint-Quentinois
Communication des comptes rendus des conseils d’administrations depuis l’année 2008.
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Avis 20185697
Mairie d'Abbécourt (02)
Communication, sous format électronique ou papier, de la copie des documents suivants :
1) les...
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Avis 20185528
Préfecture du Var
Copie du courrier du 16 juillet 2018 mentionné dans l'avis 18-014 de la commission...