Recherche - CADA

28/06/2018 Vie Publique / Vie Locale Favorable

Avis 20180753
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil...

28/06/2018 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20181308
Communauté de communes du Grand Chambord

Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, des documents suivants...

28/06/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20181310
Mairie de Rives

Copie des documents concernant : 1) le projet de vente du château de l'X : a) les évaluations...

28/06/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181338
Mairie de Villiers-sur-Marne

Communication des documents suivants : 1) le rapport de l'intervention de salage ou de sablage...

28/06/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181375
Mairie de Cerisy

Copie des documents suivants concernant la séance du conseil municipal du 13 décembre 2017 : 1)...

28/06/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20181441
Ministère de la cohésion des territoires

Communication des documents suivants : 1) l'avis du préfet de l'Aube émis à l'occasion de sa...

28/06/2018 Favorable Vie Publique / Vie Locale