Recherche - CADA

31/12/2017 Vie Publique / Vie Locale

Avis 20175245
Mairie de Brusque

Copie des documents suivants : 1) le compte rendu du dernier conseil municipal concernant le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20175376
Mairie de Migennes

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l’enregistrement sonore du conseil municipal...

31/12/2017 Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175382
Mairie de Maubeuge

Communication, si possible sous forme dématérialisée, des documents suivants : 1) les trois...

31/12/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Organisation des services Territoriale
Avis 20175493
Mairie de Paris

Copie des délibérations et des rapports relatifs à l'appel à candidature du programme...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Logement Pollution
Avis 20175535
Préfecture des Bouches-du-Rhône

Copie, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Liste électorale
Avis 20175554
Communauté de communes du Grand Chambord

Mise en ligne sur le site de la communauté de communes du Grand Chambord des documents suivants...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne
Avis 20175721
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)

Copie des documents suivants, relatifs au SITREVA : 1) l'ensemble des documents budgétaires et...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175840
Mairie de Thumeries

Communication des procès verbaux relatifs au conseil municipal du 24 septembre 2014 et à celui...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175843
Mairie d'Emerainville

Copie, au format dématérialisé, des documents suivants, relatifs à l'installation d'une crèche...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20175991
Mairie d'Echirolles

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la dernière...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174416
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174421
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume

Communication de la liste des contentieux en cours de la commune.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174478
Mairie de Vendresse-Beaulne

Copie des délibérations du conseil municipal des années 2014 à 2017.

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174502
Mairie de Breurey-lès-Faverney

Consultation du registre des délibérations de l'année 2017.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174620
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les bons de...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174686
Communauté d'agglomération pays basque

Copie, par courrier électronique, du procès verbal intégral du conseil communautaire du 21...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174917
Mairie des Sièges

Copie certifiée conforme de l'intégralité du compte-rendu de la délibération du conseil...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20174950
Mairie de Mittersheim

Copie intégrale et non partielle, en sa qualité de conseillère municapale, des documents...

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20175125
Mairie de Lantosque

Copie, au format papier, de l'ensemble des délibérations du conseil municipal pour la période 2014-2017.

31/12/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20172425
Mairie de Ris-Orangis

Communication électronique, en sa qualité d'élu municipal, du règlement intérieur des services...

31/12/2017 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale