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Avis 20162769
Mairie de Poitiers
Communication du procès-verbal de délibération du jury accompagné des informations sur la...
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Avis 20162817
Mairie de Meillerie
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les marchés...
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Avis 20162818
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20163060
Mairie de Saint-Augustin
Communication de la liste nominative des conseillers municipaux précisant leur adresse.
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Avis 20163116
Mairie de Sorde-l'Abbaye
Copie des documents suivants:
1) la délibération n° 34-2015 du 9 octobre 2015 : Vente de la...
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Avis 20163333
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
Copie de la lettre d'observation n° 109/IDV du 13 janvier 2005 se rapportant à la modification...