-
Avis 20153083
Mairie de Saint-Nabord
Communication de l'arrêté municipal lui octroyant en tant qu'adjointe aux finances, économie et...
-
Avis 20153108
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Communication des documents d'analyse produits par le conseil juridique de la communauté...
-
Avis 20153142
Mairie de Mouzeuil-Saint-Martin
Copie de l'acte d'échange des concessions funéraires n° 352 et n° 410 entre sa cliente et Monsieur X.
-
Avis 20153213
Mairie de Boisemont
Consultation du registre des délibérations du conseil municipal.
-
Avis 20153254
Syndicat d'électricité de l'arrondissement d'Avesnes (SEAA 59)
Communication de la liste des délégués élus au comité syndical, notamment pour la commune de...
-
Conseil 20153299
Mairie de Champigny-sur-Marne
Caractère communicable de la déclaration annuelle adressée au Fonds pour l'insertion des...
-
Avis 20153339
Mairie de Saint-Pathus
Communication des documents suivants :
1) les factures pour l'année 2014 concernant les articles...
-
Avis 20152464
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Communication de la liste des agents administratifs et technique du syndicat précisant, pour les...
-
Conseil 20153367
Mairie de Maraussan
Caractère communicable, au père d’une enfant mineure exerçant l’autorité parentale, de...
-
Avis 20153388
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie du bilan de la concertation sur le projet du plan local d'urbanisme (PLU)...
-
Avis 20153500
Conseil départemental de l'Hérault
Communication de préférence sous format électronique des pièces suivantes :
1) le procès-verbal...
-
Avis 20153707
Mairie de Fontvieille
Copie de l'intégralité des documents visés par la sommation interpellative du 12 mai 2015,...
-
Avis 20153156
Mairie de Montels
Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...
-
Avis 20153347
Mairie de Vimy
Communication des documents suivants :
1) le dossier établi par l'inspection des installations...
-
Avis 20153356
Mairie d'Escoubès-Pouts
Copie des documents suivants ayant trait au jugement du 30 janvier 2014 du tribunal d'instance...
-
Avis 20153381
Mairie de Houdreville
Copie du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 mars 2015.
-
Avis 20153555
Communauté de communes du Pays de Grand-Fougeray
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs à la délibération du...
-
Avis 20153686
Mairie de Saint-Martin-du-Tertre
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les répartitions...
-
Avis 20153781
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie des documents suivants :
1) la liste mise à jour des collaborateurs de cabinet du 14ème...
-
Avis 20153799
Mairie de Houilles
Communication de préférence par courrier électronique les documents suivants :
1) tous les...