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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
13/11/2008
Vie Publique/Elections Politiques
Avec audition de l'administration
Avis 20083971
maire d'Alès
- communication de la liste électorale générale, ainsi que des listes électorales...
13/11/2008
Favorable
Vie Publique/Elections Politiques
Modalités D’Accès
Support de communication