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Avis 20201401
Mairie de Val d'Isère
Communication du plan d'occupation des sols applicable au permis de construire délivré par la...
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Avis 20201541
Mairie de Boisset-les-Prévanches
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de déclaration préalable...
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Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne
Communication, préférence en version numérique, des documents suivants :
1) les documents...
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Avis 20201568
Mairie de Plogastel-Saint-Germain
Communication des documents suivants relatifs au Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune...
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Avis 20201603
Mairie de Cadarcet
Communication, par courrier électronique, au format pdf, des documents suivants :
1) le tableau...
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Avis 20201628
Préfecture du Morbihan
Communication des documents relatifs à la délimitation du domaine public maritime le 13 mars...
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Avis 20201649
Mairie de Fontenay-le-Fleury
Communication, dans le cadre du refus de permis de construire opposé à sa cliente, des documents...
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Avis 20201652
Mairie de Bras
Communication de la délibération classant la rivière « le cauron » dans le domaine public communal.
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Avis 20201721
Communauté de communes Interco Normandie Sud Eure
Communication des documents relatifs au projet d'extension du Center Parcs des Bois-Francs à...
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Avis 20201815
Mairie de Saint-Prix
Communication des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) adopté en conseil...
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Avis 20201900
Mairie de Bouc-Bel-Air
Communication du tableau de classement des voies communales de Bouc-Bel-Air.
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Avis 20201937
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Communication de l'autorisation d'occupation temporaire délivrée à Monsieur X, gestionnaire de...
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Avis 20201970
Préfecture du Nord
Communication, dans le cadre du projet de création d’un lotissement communal de 26 logements sur...
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Avis 20201976
Mairie de Barjac
Communication des documents se rapportant à la X exploitante d'un fonds de commerce pizzéria...
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Avis 20202003
Mairie de Laon
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents relatifs à la vente par...
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Avis 20202036
Mairie de Septeuil
Communication, sous support dématérialisé par voie numérique, dans le cadre d’une déclaration...
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Avis 20202066
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, de préférence par courrier électronique ou via une plateforme de téléchargement,,...
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Avis 20202077
Mairie de Saint-Pathus
Consultation de plusieurs permis de construire de la commune :
1) dans le lotissement Cœur de...
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Avis 20202158
Mairie d'Oletta
Communication du rapport et des conclusions de l'enquête publique relative au PLU qui s'est...
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Avis 20202180
Mairie de Lanton
Communication, par courriel, de l'avis des domaines en date du 22 mai 2018, visé dans la...