-
Avis 20171474
Mairie de Longueau
Communication par courriel ou courrier, de la demande d'autorisation préalable pour le...
-
Avis 20184443
Mairie de Saint-Vincent-de-Barbeyrargues
Copie par voie électronique ou consultation sur place, des documents suivants :
1) le bail de...
-
Avis 20184851
Mairie de Plouharnel
Communication des documents suivants :
1) les autorisations d'extension du camping de X ;
2)...
-
Avis 20185615
Mairie de Saint-Genis-des-Fontaines
Communication de la copie des documents suivants :
1) les arrêtés prescrivant les modifications...
-
Avis 20185619
Mairie de Bordeaux
Communication de la copie des documents suivants :
1) les délibérations et les arrêtés...
-
Conseil 20191649
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable, à un tiers, des documents suivants, relatifs à la vente d'un terrain...
-
Avis 20185279
Mairie de La Londe-les-Maures
Communication de la convention d'occupation du domaine public concernant les terrasses du...
-
Avis 20191709
Mairie d'Ajaccio
Copie, à ses frais, des documents suivants, concernant son client :
1) l'annexe de l'arrêté n°...
-
Avis 20192071
Mairie de Montpellier
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
-
Avis 20190774
Mairie de Biviers
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le courrier du...
-
Avis 20194661
Mairie de Taverny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'ensemble des études commandées par la...
-
Avis 20195535
Mairie de Carnoët
Communication, à ses frais, par mail si possible, des documents suivants :
1) le bail...
-
Avis 20194569
Mairie du Thuit-de-l'Oison
Communication de la copie des documents suivants :
1) la décision administrative de...
-
Avis 20194702
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande d'occupation du domaine public communal...
-
Avis 20195243
Mairie de Chamrousse
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession passé entre la SAEM...
-
Conseil 20194856
Agence Territoriale d'ingénierie Publique du Bas-Rhin (ATIP)
Caractère communicable des données portées sur les registres d’enquêtes publiques papiers...
-
Avis 20201748
Mairie des Essarts-le-Roi
Copie des documents suivants :
1) l'acte de rétrocession de leur lotissement ;
2) la...
-
Avis 20201603
Mairie de Cadarcet
Communication, par courrier électronique, au format pdf, des documents suivants :
1) le tableau...
-
Avis 20195674
Mairie de Neuvecelle
Copie de l'avenant d'un compromis de vente signé pour un terrain sis sur « La Creusaz ».
-
Avis 20201111
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...