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Avis 20164170
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie, de préférence par courriel ou courrier, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20172814
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication, dans le cadre du permis de construire X et du permis modificatif Xdélivrés par le...
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Avis 20180439
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des conclusions de l'enquête concernant le risque d'inondation de son terrain situé sur la...