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Avis 20193230
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, sous format numérique ou sous format papier, des documents relatifs au choix du...
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Avis 20193514
Mairie d'Yssingeaux
Consultation, avec indication des modalités d'accès, du tableau des voies communales ainsi que...
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Avis 20193831
Mairie de Oberhausbergen
Communication, dans le cadre de discussions relatives à l'urbanisation d'un secteur de la...
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Avis 20193887
Mairie de Benouville
Communication du compte rendu municipal ainsi que du dossier et des plans, y compris du plan des...
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Avis 20194085
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Orientales (DDTM 66)
Copie ou consultation des documents relatifs à une taxe mise à charge par l'association...
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Avis 20194150
Mairie de La Trinité
Consultation des archives municipales depuis 1982 relatives au sentier pédestre rendu...
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Avis 20194285
Mairie de Thiers
Communication, sous format numérique ou sous format papier, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194347
Mairie de Draveil
Communication des documents suivants, concernant le plan local d'urbanisme et l'allée Marcelin...
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Avis 20194348
Communauté d'agglomération « Cœur d'Essonne Agglomération »
Copie de l'étude « diagnostic Pôle Gare de Saint-Michel sur Orge », menée par le cabinet AREP.
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Avis 20194394
Mairie de Bruges
Communication, à ses frais, au format dématérialisé, des documents suivants relatifs à la zone...
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Avis 20194407
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants :
1) le recours gracieux,...
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Avis 20194411
Mairie de Saint-Junien
Communication, par courrier ou par courriel, de la copie des documents suivants, à la suite de...
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Avis 20194428
Mairie de Bagnols-en-Forêt
Communication de la copie des documents suivants :
1) le dossier d’enquête publique portant...
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Avis 20194443
Mairie de Plouha
Communication de l'étude relative à l'aménagement du Palus, datant de début 2019, réalisée par...
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Avis 20194666
Mairie de Ploemeur
Communication du plan d'aménagement de l'allée de la clinique du Ter.
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Avis 20194733
Mairie de Paris
Communication, à la suite de l'arrêté n° 2019P150804 du 3 juillet 2019 de la ville de Paris...
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Avis 20195684
ENEDIS (ex-ERDF)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie du plan du réseau électrique situé à...
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Avis 20195367
Direction départementale des territoires et de la mer de la Haute-Corse (DDTM 2B)
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie des documents relatifs au permis...
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Avis 20195639
Métropole du Grand Nancy
Communication de l'orientation d’aménagement et de programmation (OAP) relative au plan local...
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Avis 20195746
Mairie de Barbonne-Fayel
Copie du procès-verbal du conseil municipal au cours duquel a été votée l’autorisation...