-
Avis 20184735
Etablissement public foncier local Pays-Basque (EPFL Pays-Basque)
Communication des pièces visées dans l'arrêté n° 2018-08-P du 23 juillet 2018 :
1) la...
-
Avis 20191848
Mairie de Concarneau
Communication des documents relatifs à la zone de protection du patrimoine architectural urbain...
-
Avis 20192072
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
-
Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants :
1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
-
Avis 20192235
Service Public des Energies dans la Drôme (SDED)
Communication des éléments relatifs aux parcelles X dont ses clients sont propriétaires :
1) la...
-
Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
-
Avis 20192585
Mairie de Brassac (81)
Copie des documents suivants, concernant des travaux d’élargissement du chemin rural n°6 :
1) la...
-
Avis 20192697
Communauté de communes du pays Tarusate
Communication, au format informatique, si possible, de l'extrait de la délibération portant...
-
Avis 20192728
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication, par mail ou sur support CD ou DVD, de l'étude préalable, appelée aussi schéma...
-
Avis 20192818
Mairie d'Epernon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de l'ensemble des documents relatifs aux...
-
Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
-
Avis 20190540
Syndicat d'électrification vauclusien (SEV)
Communication de tous les documents relatifs à l'enfouissement du réseau sur le hameau Les...
-
Avis 20190647
Communauté de communes de Sèvre et Loire
Communication des documents suivants, relatifs à la ZAC du Brochet à Vallet (Loire-Atlantique)...
-
Avis 20190654
Mairie de Saint-Flour
Communication de l’intégralité des documents concernant le chiffrage de sa participation pour...
-
Avis 20190685
Préfecture de la Dordogne
Communication, sous format électronique et dans le cadre des travaux relatifs à la déviation de...
-
Avis 20190690
Mairie Alby-sur-Chéran
Copie, par papier, des documents suivants :
1) la lettre du préfet de Haute-Savoie du 27 mai...
-
Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
-
Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
-
Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire
Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...
-
Avis 20191472
Mairie de Léobard
Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...