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Avis 20215738
Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs au projet de la zone...
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Avis 20214913
Mairie de Clichy (92)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dont les frais de reproduction et...
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Avis 20214675
Mairie d'Ambilly
Communication, par voie électronique, d'une copie des documents suivants :
1) les délibérations...
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Avis 20213961
Eurométropole de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants produits...
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Avis 20213141
Mairie de Draveil
Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...
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Avis 20213532
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication de la charte écoquartier signée entre la ville et l'aménageur du quartier de la gare X.
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Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
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Avis 20212761
Mairie de Sablons
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...
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Avis 20213065
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...
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Avis 20213086
Préfecture de l'Isère
Communication, par voie électronique, X, des documents suivants relatifs au projet de zone...
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Avis 20211838
Conseil départemental du Var
Copie des arrêtés de cessibilité, publiés au recueil départemental des actes administratifs en...
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Avis 20211989
Mairie de Trévoux
Communication, par voie dématérialisée, du cahier des prescriptions architecturales, urbaines,...
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Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
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Avis 20212054
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication du document intitulé « fiche de lot » de l’îlot D5 de la zone d'aménagement...
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Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...
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Avis 20212191
Société publique locale Val de Seine aménagement (SPL)
Communication, à la suites de précédentes transmissions, de la convention d’association conclue...
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Avis 20211366
Préfecture de Vaucluse
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 décembre 2020 portant création de la...
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Avis 20210067
Mairie de Dijon
Copie des documents suivants :
1) la convention de prestations intégrées du 7 octobre 2009...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...