-
Avis 20154808
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté Collange comportant...
-
Avis 20154814
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.
-
Avis 20154820
Mairie de Marsais
Copie de documents à la suite d'un refus de permis de construire de deux logements locatifs :
1)...
-
Avis 20154829
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication du permis de construire modificatif n° 091 326 11 1 0006 M2 accordé à la société...
-
Avis 20154839
Mairie de Mavilly-Mandelot
Communication d'une copie des documents suivants, si possible sur cédérom :
1) la délibération...
-
Conseil 20154844
Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de...
-
Avis 20154850
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants, relatifs à l'arrêté préfectoral DRE/BELP n° 2013-187 du 15...
-
Avis 20154866
Mairie de Zonza
Copie, sur CD-ROM ou papier, envoyée à son étude, de documents relatifs au permis de construire...
-
Avis 20154869
Mairie de Lagnes
Copie de documents relatifs au permis de construire du Domaine Tourbillon :
1) la notice...
-
Avis 20154250
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° 34 172 15V0067 accordé à la...
-
Avis 20154464
Mairie de Crécy-la-Chapelle
Communication du bail liant la ville, propriétaire du terrain de camping, à l'exploitant du dit camping.
-
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
-
Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts
Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...
-
Avis 20154489
Mairie de Saint-Palais-sur-Mer
Copie du permis de construire délivré entre 1974 et 1977 pour un immeuble sis X sur la parcelle...
-
Avis 20154498
Mairie de Saint-Cyprien (24)
Copie du titre d'autorisation concernant la déclaration préalable de travaux de Madame X sur la...
-
Avis 20154499
Mairie de Catllar
Copie du procès-verbal du conseil municipal sous mandat de l'ancien maire, Monsieur X, annulant...
-
Avis 20154501
Mairie de Saint-Pierre-du-Perray
Consultation des documents suivants concernant la parcelle AA376, divisée en plusieurs lots,...
-
Avis 20154543
Mairie de Frontignan
Copie du rapport de constatation d'infraction établi au début de l'année 2011 par le service de...
-
Avis 20154567
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée dite « lot A » dans la nomenclature du...
-
Avis 20154587
Mairie de Paimpol
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les éléments de l'enquête publique...