-
Avis 20215768
Mairie de Boisemont
Communication des documents suivants :
1) les documents produits autour du site de X, friche...
-
Avis 20215344
Mairie de Marcoussis
Communication, dans le cadre du recours gracieux de ses clients sollicitant le retrait de la...
-
Avis 20215411
Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
-
Avis 20214652
Mairie de Romans-sur-Isère
Communication des documents suivants relatifs au chemin X :
1) les documents composant le projet...
-
Avis 20213658
Communauté de Communes Aunis Atlantique
Communication des tableaux, par commune, indiquant les modifications de zonage (références des...
-
Avis 20213838
Mairie d'Abriès-Ristolas
Communication, par voie numérique, des documents suivants relatifs au projet de téléski au...
-
Avis 20213178
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans le cadre de son recours gracieux en date du 12 mars 2021 en contestation du...
-
Avis 20213452
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication de la copie de l’étude sur la faisabilité de la construction de l'autoroute...
-
Avis 20213465
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Consultation de la convention présentée par le maire au conseil municipal le 6 février 2020 pour...
-
Conseil 20213708
Mairie de Rimbach-près-Masevaux
Caractère communicable à une administrée d'une convention, non-signée à ce jour, entre la...
-
Avis 20213804
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, des...
-
Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
-
Avis 20212946
Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné
Communication des feuilles de route, élaborées par le syndicat, pour chacune des 53 communes...
-
Avis 20213020
Communauté d'agglomération Pays Basque
Communication de l'étude environnementale réalisée par le cabinet Simethis intervenue dans le...
-
Avis 20213287
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication, à la suite de la procédure d'expropriation initiée dans le cadre de la...
-
Avis 20212047
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence sous forme électronique, par lien de téléchargement, des documents...
-
Avis 20210439
Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR)
Communication des documents suivants :
1) les études relatives à la zone d'aménagement concerté...
-
Avis 20205229
Mairie de Colombes
Communication des documents annexés à la déclaration attestant l'achèvement et le conformité des...
-
Avis 20205362
Mairie de Saint-Raphaël
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
-
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...