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Avis 20185500
Office public d'aménagement et de construction de l'Oise (OPAC 60)
Communication des documents suivants :
1) le constat d'huissier concernant la façade du...
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Conseil 20191304
Mairie du Soler
Caractère communicable, au conseil d'un administré, du protocole transactionnel signé entre la...
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Avis 20184477
Mairie des Abrets
Copie de l'arrêté communal de voirie relatif au tronçon de la RD1075, entre les numéros 38 et 58...
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Avis 20192188
Mairie de Sainte-Sévère
Communication des documents suivants :
1) concernant la voie communale CV16 / La Selle à...
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Avis 20192353
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du compte rendu de la présentation, faite par la société immobilière Paré Cherest...
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Avis 20192585
Mairie de Brassac (81)
Copie des documents suivants, concernant des travaux d’élargissement du chemin rural n°6 :
1) la...
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Avis 20190508
Conseil départemental de la Dordogne
Communication, par voie électronique, de la plaquette des comptages routiers 2017 de la Dordogne.
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Avis 20190685
Préfecture de la Dordogne
Communication, sous format électronique et dans le cadre des travaux relatifs à la déviation de...
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Avis 20190770
Mairie de Montagnac-Montpezat
1) communication, sous format papier, des documents suivants :
a) toutes les notes d'honoraires...
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Avis 20191188
Mairie d'Etretat
Consultation des documents suivants relatifs à la réfection du chemin de Valaine CV018 :
1) les...
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Avis 20191179
Mairie de Chenoise
Copie des différents dossiers d’instruction et de construction concernant la pose des...
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Avis 20191287
Mairie de Montville
Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert :
1) la copie...
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Avis 20192205
Agence départementale routière de Carpentras
Communication de tous les avis produits par l'Agence routière départementale de Carpentras à...
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Avis 20192209
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, par courrier, de l'ensemble des autorisations délivrées pour les travaux de...
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Avis 20192350
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication de la délibération du conseil d'administration retenant les entreprises pour la...
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Conseil 20192858
Mairie de Brassac (81)
Caractère communicable, à un riverain, des documents relatifs à l'élargissement du chemin rural...
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Avis 20193401
Direction départementale des territoires de la Dordogne (DDT 24)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du courrier de transmission remis le 9 février...
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Avis 20193581
Grenoble-Alpes Métropole
Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement de la voirie, de la décision relative à...
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Avis 20185374
Mairie de Triel-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l’accord de voirie et toutes correspondances échangées avec la...
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Avis 20186139
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Copie, sous format informatique, ou, à défaut, en version papier, des documents suivants :
1)...