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Avis 20180967
Mairie de Baume-les-Messieurs
Consultation de l'ensemble des documents relatifs à la réfection de la toiture de l'église...
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Avis 20180968
Eurométropole de Strasbourg
Communication par courriel, du compte rendu des deux réunions publiques annoncées dans la...
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Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
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Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
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Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20181016
Mairie de Bélesta
Copie du permis de construire relatif au mur mitoyen entre les propriétés X et X.
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Avis 20181053
Mairie de Mèze
Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier :
1) le...
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Avis 20181073
Mairie de La Tronche
Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...
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Avis 20181078
Mairie de Sainte-Brigitte
Communication de la délibération autorisant le maire à signer le compromis d'achat et l'acte...
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Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
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Avis 20181082
Préfecture de l'Hérault
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement...
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Avis 20181106
Bordeaux Métropole
Copie des documents suivants :
1) les derniers plans d'alignement de l'avenue Pasteur à Pessac,...
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Avis 20181110
Mairie de Listrac-Médoc
Copie de l'annexe 5 (mémoire en réponse du maire) du rapport d'enquête publique relatif à la...
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Avis 20181144
Mairie de Craintilleux
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté municipal fixant un sens...
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Avis 20181153
Mairie de Bouzy
Communication du permis de construire de la station d'épuration et de son accès.
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Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
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Avis 20181165
Communauté d’agglomération des deux baies en Montreuillois
Copie de la déclaration d'utilité publique (DUP) relative au projet Opalopolis issu de la...
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Avis 20181166
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château de...
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Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20181221
Mairie d'Aubais
Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...