Recherche - CADA

31/08/2019 POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20185290
Mairie de Sisco

Communication des documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune : 1) la...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185404
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185406
Mairie de Roussillon

Communication des documents suivants : 1) le compte rendu de la réunion d'examen conjoint, ayant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185505
Mairie de Lourches

Communication de la liste des servitudes administratives et des servitudes d'urbanisme suivant...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185510
Mairie de Saucats

Communication du dossier complet du plan local d’urbanisme, comprenant : 1) l’ensemble des...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185626
Mairie de Lherm

Copie, sur support numérique de type CD-ROM ou au format papier, de l'intégralité du plan local...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185781
Mairie d'Auriol

Communication du document relatif à l'actuel Plan local d'urbanisme (PLU) concernant les...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20186244
Mairie de Vauvert

Communication des documents suivants : 1) le dossier de permis de construire de Monsieur X, et...

31/08/2019 Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Révision d'avis Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20190237
Mairie de Porto-Vecchio

Communication des documents suivants : 1) l'extrait du règlement du PLU, approuvé le 30 juillet...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20190390
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU établi dans le cadre de la décision d'opposition à la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20190412
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication, sur support papier, ou sur support numérique (clé USB ou CD-Rom), des documents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190415
Mairie de Chapareillan

Communication des documents suivants, dans le cadre de la révision du PLU de la commune : 1) le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190481
Mairie d'Isle

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, de la délibération prévoyant la...

31/08/2019 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190594
Mairie de Noirmoutier-en-l'Île

Copie du rapport de présentation du PLU de la commune.

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190765
Mairie de Boutx

Communication, dans leur intégralité, des documents suivants : 1) le permis de construire X...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184326
Préfecture du Gard

Communication de l'intégralité du dossier de la déclaration d'utilité publique délivrée par...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20184438
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de la délibération prise le 11 septembre 2018 à 19h, concernant l'approbation du...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20184505
Mairie de Chanteloup

Communication, au format papier ou par voie électronique, du dossier du plan local d'urbanisme...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184708
Communauté de communes du Limouxin

Copie, au format pdf et par voie dématérialisée soit par CDROM ou par courriel, des documents...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU