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Avis 20194286
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
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Avis 20194609
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)
Copie de l'entier dossier de recensement de l'ensemble des chemins ruraux de la commune d'Albiac...
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Avis 20195440
Préfecture du Var
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis d'aménager pour...
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Avis 20195579
Mairie de Marseille
Communication du rapport d'enquête ainsi que de toutes les pièces y afférentes (procès-verbal...
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Avis 20195588
Mairie de Toulon
Copie du compte rendu de la visite de contrôle, en mai 2015, par le service du cadastre, des...
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Avis 20200843
Mairie de Maisons-Laffitte
Communication de la copie des documents relatifs à l'enquête parcellaire pour l'acquisition...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole
Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...
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Avis 20201024
Ministère de la Transition écologique
Communication des études de concession autoroutière et d’itinéraire entre Poitiers et Limoges,...
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Avis 20201139
Mairie de Chamelet
Communication de la copie des documents suivants :
1) le cahier d'enregistrement des dossiers de...
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Avis 20201193
Mairie de Rumilly
Communication de l'étude patrimoniale de la rue Montpelaz.
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Avis 20195617
Mairie de Lucciana
Communication des documents suivants, dans le cadre d'une consultation concernant une propriété...
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Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
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Avis 20195796
Mairie d'Orsay
Communication, dans le cadre du projet de cœur de ville mené par la municipalité, de la copie...
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Avis 20196162
Mairie de Fournès
Communication de l'ensemble des pièces administratives relatives au déclassement du chemin rural...
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Avis 20200034
Mairie de Vienne
Communication des documents suivants :
1) le rapport de présentation du projet de règlement...
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Avis 20200053
Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA)
Communication, par voie postale ou électronique, des plans détaillés du projet de rénovation...
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Avis 20200149
Préfecture de l'Isère
Copie des documents suivants:
1) tous les courriers, mails, échanges adressés jusqu'à ce jour,...
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Avis 20200214
Mairie de Québriac
Communication, dans le cadre de l'éventuelle vente de parcelles communales se situant à...