Recherche - CADA

Bordeaux Métropole Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20175901
Bordeaux Métropole

Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...

08/03/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20184860
Bordeaux Métropole

Copie de tous les arrêtés, permis de construire initiaux ou modificatifs délivrés, depuis 2013,...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20191990
Bordeaux Métropole

Communication de l’acte authentique de vente de la parcelle cadastrée section X située sur le...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20212949
Bordeaux Métropole

Communication, par voie électronique ou par voie postale, d'une copie de la déclaration de...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210138
Bordeaux Métropole

Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale