-
Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
-
Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20180671
Mairie de Pérols
Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...
-
Avis 20180683
Préfecture du Nord
Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...
-
Avis 20180737
Mairie de Commensacq
Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...
-
Avis 20180851
Mairie de Brissac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire de ses...
-
Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
-
Avis 20180915
Mairie de Saint-Martin-de-Seignanx
Copie de documents concernant le projet d'extension des équipements publics en prolongement du...
-
Avis 20180925
Mairie de Gonesse
Copie, par courriel ou courrier, de l'entier dossier de plan local d'urbanisme (PLU) approuvé...
-
Avis 20180928
Mairie de Ciadoux
Copie, de préférence par courrier, des arrêté de permis de construire, des récépissés de...
-
Avis 20180956
Mairie de la Motte-Chalancon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de...
-
Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
-
Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
-
Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20181053
Mairie de Mèze
Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier :
1) le...
-
Avis 20181073
Mairie de La Tronche
Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...
-
Avis 20181078
Mairie de Sainte-Brigitte
Communication de la délibération autorisant le maire à signer le compromis d'achat et l'acte...
-
Avis 20181144
Mairie de Craintilleux
Communication, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté municipal fixant un sens...
-
Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
-
Avis 20181304
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...