Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Avis 20155359
Mairie d'Ambérieu-en-Bugey
Copie des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) ; 2) le...
03/12/2015
Sans objet/Communiqué
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU