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Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer
Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...
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Avis 20171943
Mairie de Velles
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) la délibération approuvant...
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Avis 20171253
Mairie de Monts (60)
Communication de préférence par courriel, des documents suivants :
I - relatifs au PLU de la...
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Avis 20171286
Mairie de Pressins
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) le rapport de...
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Avis 20171315
Mairie de Puyméras
Consultation des procès-verbaux du groupe de travail qui a élaboré le projet de PLU de la commune.
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Avis 20171399
Mairie de Voiron
Communication des documents suivants sur lesquels la commune s'est notamment fondée pour prendre...
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Avis 20171614
Mairie de Piana
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publics associées...