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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
17/09/2015
Patrimoine
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Affaire courante
Avis 20153497
Mairie de Boisemont
Communication des éléments suivants : 1) copie par courrier électronique, ou consultation sur...
17/09/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Patrimoine