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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Affaire courante Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20164317
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Copie de documents relatifs à l'établissement de la protection du site naturel englobant le...

03/11/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf diffusion publique Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171946
Mairie de La Remuée

Copie des documents suivants : 1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...

19/10/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Risques naturels
Avis 20172393
Préfecture du Gard

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à l'arrêté du 11 octobre...

21/07/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20165420
Mairie de Strasbourg

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le document cartographique superposant la...

19/01/2017 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170349
Mairie de La Mézière

Copie par voie postale des documents suivants : 1) l'arrêté fixant les limites de...

23/03/2017 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20170827
Etablissement public foncier de l'Ouest-Rhône-Alpes (EPORA)

Copie de documents relatifs à la délibération n° 14-094 en date du 4 décembre 2014, portant sur...

27/04/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20170836
Mairie de Grosrouvre

Copie, au format électronique, de documents relatifs au PLU de la commune : 1) les avis émis par...

27/04/2017 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20170918
Mairie de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...

24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Contrats administratifs
Avis 20171521
Mairie de Saint-Augustin

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le projet de Plan local...

08/06/2017 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20154743
Mairie de Léon

Communication des documents suivants relatifs au plan d'occupation des sols (POS), et plus...

05/11/2015 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20153105
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication de documents relatifs à l'attribution d'une autorisation d'occupation temporaire...

10/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20154360
Préfecture de l'Aude

Copie des documents suivants : 1) le zonage des parcelles cadastrées BK 240, BK 247 et BK 248...

22/10/2015 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20183782
Mairie de Mougins

Copie de tous les documents relatifs à la procédure unilatérale de modification de la situation...

24/01/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20175225
Métropole du Grand Paris

Copie de la délibération en date du 23 juin 2017, relative à l'élaboration du SCOT.

08/02/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181075
Mairie du Touquet-Paris-Plage

Copie, sur support papier ou cédérom, des documents suivants relatifs au projet de construction...

14/06/2018 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172409
Mairie de Gazeran

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) la délibération du conseil municipal...

07/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173988
Mairie de Saint-Pierre-Quiberon

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20174122
Mairie de Saint-Cyprien (24)

Consultation des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le dossier relatif...

16/11/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173113
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant l’enquête publique...

21/09/2017 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20180105
Hôpitaux civils de Colmar

Communication au format électronique, de documents détenus par le centre hospitalier de Munster,...

03/05/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale

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