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Avis 20152870
Mairie de Fenouillet
Copie de l'intégralité du permis de construire délivré le 20 avril 2014 à la société SPGI pour...
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Avis 20153298
Mairie de Mimizan
Communication, de préférence au format numérique, des documents suivants :
1) le certificat...
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Avis 20153416
Mairie du Tampon
Copie de documents concernant la résidence Fac 2000 sise rue Maréchal Juin sur la parcelle...
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Avis 20153451
Mairie de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Copie de la décision de non opposition à déclaration préalable n° 69191140022 du 2 mai 2014...
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Avis 20153470
Mairie de Saint-Blaise-du-Buis
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 0383681420008 délivré le 3 octobre 2014 à...
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Avis 20153489
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie des documents relatifs au contrôle de légalité du permis de construire n° PC 059 316 13...
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Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...
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Avis 20153509
Mairie d'Eaubonne
Communication de la délibération du conseil municipal instaurant le versement pour dépassement...
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Avis 20153567
Mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil
Copie de documents relatifs aux travaux effectués par Monsieur et Madame X sur une parcelle...
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Conseil 20152465
Mairie de Lattes
Caractère communicable de la pétition faite par les riverains à l'encontre d'un projet de...
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Avis 20153590
Communauté de communes Rhony-Vistre-Vidourle
Copie des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 30004-13 POO27 délivré au...
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Avis 20153593
Mairie de Peymeinade
Consultation de l'intégralité du dossier de permis de construire n° 006 095 14 E0032, ayant pour...
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Avis 20153604
Mairie de Reims
Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la construction d'un mur sis 51 bis rue...
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Avis 20153772
Mairie des Pennes-Mirabeau
Copie du permis de construire affiché avenue de Lattre de Tassigny venant à la suite du permis...